« Chat, croy, larron, traitre ». Les insultes dans les États savoyards au Bas Moyen Âge (fin XIIIe-début XVIe siècle)

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Yaël Caugne

 


Résumé : L’article s’intéresse aux insultes proférées dans les États savoyards et enregistrées dans les registres comptables tenus par les châtelains. Il vise à montrer que les autorités politiques et judiciaires cherchent à réprimer ce délit parce qu’elles réprouvent l’emploi d’un langage interdit parmi les justiciables. Ces derniers s’emparent néanmoins d’un droit à l’insulte qu’ils exercent quotidiennement. Les insultes sont protéiformes et leur saisissement par la justice est très complexe. Cela pose le difficile problème du jugement et de la prévention de la récidive des insultes dans la société urbaine savoyarde médiévale. L’étude des insultes médiévale peut donc éclairer la compréhension des formes de sociabilité des époques passées, ainsi que des manifestations verbales agressives actuelles.

Mots-clés : Insultes, Savoie, Moyen Âge, Concordia, Espaces urbains.


Yaël Caugne, Université Lyon III Jean Moulin, CIHAM. Professeur agrégée d’Histoire (2020), doctorante en cinquième année et ancienne bénéficiaire d’un Contrat Doctorale Unique à l’Université Lyon III Jean Moulin (2021-2024), Attachée Temporaire d’Enseignement et de Recherches à l’Université Lyon III (2024-2025). Le sujet de doctorat porte sur l’organisation de la justice, les modalités de la répression judiciaire et la délinquance et la criminalité dans les États savoyards du Bas Moyen Âge.

yael.caugne@hotmail.fr 


Introduction

« Chat, croy, larron, traitre », telle est la litanie d’insultes la plus fréquemment employée par les habitants de la Savoie médiévale à l’occasion de leurs accrochages verbaux[1]. Les insultes font partie du quotidien des principales villes savoyardes (Chambéry, Annecy, Conthey et Saillon regroupées dans la même châtellenie, Bourg-en-Bresse) puisqu’elles sont proférées en pleine rue, en présence de témoins, dans 80% des cas enregistrés. Leur publicité porte atteinte à l’honneur et à la réputation de la victime qui doit rapidement réparer cet affront.

Grâce à l’acquisition de la pleine juridiction sur leurs sujets, les Princes humbertiens imposent leurs tribunaux comme les meilleurs moyens pour réparer l’honneur de la partie lésée par les insultes[2]. Ils ont ainsi adopté une législation répressive à l’égard des insultes, compilée sous forme de Statuts influencés par le droit canonique et par les valeurs morales chrétiennes, dans le but d’établir la Concordia (soit l’harmonie ou la concorde) entre leurs sujets[3]. Depuis la fin du xiiie siècle, ils ont chargé leurs châtelains, de hauts fonctionnaires nommés dans des châtellenies qui sont des circonscriptions administratives d’étendues variables, de consigner les amendes et les compositions dans des registres comptables. Dans les quatre châtellenies urbaines, ce sont 1346 insultes en langue vernaculaire qui ont été enregistrées par les scribes entre la fin du xiiie siècle et le début du xvie siècle lors des comparutions des accusés en justice. Ceci indique que la répression des insultes est une préoccupation pour la justice princière savoyarde, mais le fait d’insulter son prochain ne semble pas être craint, ni redouté par les justiciables au quotidien.

Les thématiques de l’insulte, de l’injure et des « péchés de la langue » ont donné lieux à de nombreux travaux[4]. Le cas savoyard n’a pas encore été étudié[5]. Une insulte est un acte de communication dont l’efficacité dépend du contexte d’énonciation. Elle met en relation un injurieur, qui prononce l’insulte, avec un injuriaire, qui la reçoit[6]. Ce dernier n’est pas toujours l’injurié, c’est-à-dire celui qui fait l’objet de l’insulte. L’insulte est un acte perlocutoire reposant sur des codes connus de tous[7].

Nous nous proposons dans cette étude des insultes de savoir s’il existe un droit à l’insulte en dépit des contraintes morales et religieuses de la Concordia et de la répression princière prévue par les Statuts. Nous étudierons d’abord les insultes parmi la délinquance et la criminalité qui se dessinent à travers les registres comptables tenus par les châtelains. Ensuite, nous nous intéresserons aux spécificités propres aux insultes urbaines savoyardes. Enfin, nous étudierions la façon dont les autorités judiciaires, en application de la législation princière, saisissent les insultes et tentent de prévenir leur récidive dans la société urbaine savoyarde.

Les insultes dans la délinquance et la criminalité savoyarde médiévale : quelques données statistiques issues des registres comptables

Des sources particulières : les registres comptables des châtelains

Notre étude s’appuie sur les registres comptables tenus par les châtelains et conservés par la Chambre des comptes[8]. Il ne s’agit pas d’une documentation juridique, mais d’une documentation comptable. Toutefois, elle est essentielle parce qu’elle a compilé les amendes et les compositions perçues par les châtelains sous forme de listes. Des insultes ont été rapportées dans ces listes, également appelées bans, dans leur contenu et leurs circonstances (nuit, jour, présence de témoins, coups et blessures, vols qui les accompagnent).

Figure numéro une : Capture d’écran d’une insulte dans les bans du registre comptable de la châtellenie de Chambéry

Les scribes ont consigné ces insultes grâce à une formule stéréotypée :

« Le châtelain a reçu de [nom de l’accusé] parce qu’il a insulté [nom de la victime] en lui disant [énumération des insultes adressées à la victime] durant [énumération des circonstances : jour, nuit et du lieu : rue, quartier, domicile…] la somme de [montant de l’amende] sous »[9].

Le scribe employé par le châtelain rapporte l’insulte en langue vernaculaire, et non en latin, telle qu’elle a été proférée. Il l’introduit grâce au style indirect par le verbe latin conjugué dicere (dire). Il est à noter que le langage vernaculaire n’est employé dans les registres comptables de châtellenies que pour rapporter des insultes. Cette pratique scripturale permet donc d’identifier les insultes et de les distinguer des autres délits et crimes rapportés dans les bans des registres comptables. Cette pratique permet également de connaître l’identité de l’injurieur ainsi que celle de l’injuriaire, mais pas toujours celle de l’injurié qui n’est pas nécessairement l’injuriaire. En revanche, la formule stéréotypée permet d’appréhender les circonstances qui confèrent toute sa signification à l’insulte. Elle permet donc d’identifier l’insulte en tant qu’acte perlocutoire.

Les bans autorisent donc à une étude statistique du délit d’insulte en raison de leur caractère sériel. Cela permet de recontextualiser la place de ce délit dans la délinquance et la criminalité savoyardes de la fin du Moyen Âge. Les bans se prêtent également à une étude qualitative du délit d’insulte grâce au style indirect qui en rapporte le contenu et grâce à l’énumération des circonstances du délit. Cela permet d’appréhender les contours d’un acte perlocutoire selon une perspective pluridisciplinaire.

La place de l’insulte dans la délinquance en Savoie : éléments statistiques

Les registres comptables des quatre châtellenies urbaines donnent accès à un total de 66871 bans[10]. Le tableau numéro un, « La place des insultes dans la délinquance globale » présente la place des insultes parmi les délits et les crimes comptabilisés par les châtelains de la fin du xiiie siècle (années 1274-1288 pour le registre le plus ancien enregistré dans la châtellenie de Bourg-en-Bresse) jusqu’au début du xvie siècle (années 1507-1510 pour le dernier registre étudié au commencement de l’ère moderne).

Tableau numéro un : La place des insultes dans la délinquance globale

Châtellenies Annecy

 

Chambéry Bourg-en-Bresse Conthey et Saillon
Années couvertes par les registres

 

1325-1508 1270-1510 1274-1508 1294-1471
Nombre total de bans (toutes catégories de délits et de crimes confondues)

 

17 822 31 504 10 212 7 324
Nombre total de délits et crimes contre les personnes

 

3 429 10 266 2 931 1 350
Nombre total d’insultes

 

245 723 342 36

Le nombre total d’atteintes aux personnes s’élève à 17976 bans[11]. Il est donc possible d’estimer l’ampleur prise par les insultes dans la délinquance et la criminalité dans les châtellenies urbaines grâce aux statistiques du tableau numéro deux, « Les proportions statistiques des insultes ».

Tableau numéro deux : Les proportions statistiques des insultes

Châtellenies

 

Annecy Chambéry Bourg-en-Bresse Conthey et Saillon
Crimes et délits contre les personnes par rapport aux délits et crimes totaux (en %)

 

19,24 32,58 28,70 18,43
Insultes par rapport aux délits et crimes totaux (en %)

 

1,37 2,29 3,34 0,49
Insultes par rapport aux atteintes totales contre les personnes (en %)

 

7,14 7,04 11,67 2,67

Les 1346 insultes, qui font partie des atteintes aux personnes, ne représentent que deux pour cent des 66871 délits et crimes enregistrés. La catégorie des atteintes aux personnes représente environ 27% des 66871 délits et des crimes enregistrés. Sur les 17976 atteintes aux personnes, les insultes représentent environ sept pour cent des délits saisis par la justice dans cette catégorie d’infractions. Les insultes sont donc une atteinte mineure dans la catégorie des atteintes aux personnes et sont peu importantes dans le tableau général de la délinquance et de la criminalité savoyardes. Cela signifie que la justice princière savoyarde s’est surtout attachée à réprimer les insultes les plus graves, celles qui portaient le plus atteinte à l’honneur des victimes et qui font parties des « péchés de la langue »[12].

Les insultes parmi les « péchés de la langue » : approches statistiques

Comme le montre le tableau numéro trois, le nombre total de « péchés de la langue » qui a été enregistré par les autorités judiciaires dans les quatre châtellenies urbaines s‘élève à 7283, soit environ 11% des 66871 délits et crimes. En revanche, ces 7283 « péchés de la langue » représentent jusqu’à 40% des 17976 atteintes aux personnes. De plus, les 1346 insultes représentent environ 18% des 7283 « péchés de la langue » réprimés par la justice princière.

Tableau numéro trois : Les « péchés de la langue » et les insultes en Savoie

Châtellenies

 

Annecy Chambéry Bourg-en-Bresse Conthey et Saillon
Nombre total de « péchés de la langue » (insultes comprises)

 

1 490 4 050 989 754
« Péchés de la langue » (insultes comprises) par rapport aux délits et crimes totaux (en %)

 

8,36 12,85 9,68 10,29
« Péchés de la langue » (insultes comprises) par rapport aux délits et crimes totaux contre les personnes (en %)

 

43,45 39,45 33,74 55,85
Insultes par rapport aux « péchés de la langue » totaux (en %)

 

16,44 17,85 34,58 4,77

Toutefois, comme le présente le tableau numéro quatre, « Les auteurs et les victimes des ‘‘péchés de la langue’’ et des insultes », ces dites insultes sont quotidiennes pour certains justiciables.

Tableau numéro quatre : Les auteurs et les victimes des « péchés de la langue » et des insultes

Châtellenies

 

Annecy Chambéry Bourg-en-Bresse Conthey et Saillon
Total des femmes criminelles et délinquantes (toutes catégories de délits et de crimes confondues)

 

1 440 4 742 1 086 602
Total des femmes victimes de délits et de crimes (toutes catégories de délits et de crimes confondues)

 

1 006 2 474 816 327
Total des délinquantes condamnées pour des « péchés de la langue » (insultes comprises)

 

327 921 157 146
Totale des femmes victimes de « péchés de la langue » (insultes comprises)

 

371 1 044 234 158
Total des femmes condamnées pour insultes

 

775
Total des femmes victimes d’insultes 903

Dans les quatre châtellenies urbaines, 7870 femmes ont été condamnées en justice sur 66871 bans, soit environ 12% des délinquants. Toutefois, avec 1551 condamnations pour « péchés de la langue » (c’est-à-dire les insultes, les blasphèmes, les injures et les parjures), elles s’en rendent coupables dans plus de 21% des cas. 775 femmes ont été condamnées pour insultes, soit 57% des 1346 insultes enregistrées dans les quatre châtellenies urbaines, tandis que, 903 femmes en ont été victimes. Elles représentent donc 67% des victimes des 1346 insultes totales. Avec 1807 victimes de « péchés de la langue » sur 7283 condamnations pour ce motif, les femmes sont victimes de ces « péchés » à hauteur d’environ 25%. Elles ne sont donc pas les cibles majoritaires des « péchés de la langue », ni leurs principaux auteurs. Cependant, elles sont à la fois les principaux auteurs et les victimes majoritaires des insultes.

Le nombre relativement peu important d’insultes enregistrées s’explique en partie par le fait que bon nombre d’insultes ont été proférées mais pas dénoncées. Il existe un décalage entre les faits réels et les faits judiciaires, c’est-à-dire entre les autorités judiciaires qui affichent leur volonté de réprimer ces délits mineurs et les justiciables savoyards pour lesquels l’engrenage de l’insulte et de la contre-insulte suffit pour clore l’incident. En dépit des autorités politiques et judiciaires, à la recherche d’une « disciplinarisation » du langage, les justiciables savoyards s’emparent quotidiennement d’un droit à l’insulte[13]. Il est particulièrement exercé par les femmes savoyardes à l’instar des Européennes[14].

Les insultes en Savoie : les usages quotidiens d’un langage réprouvé

Une catégorie générale, de nombreuses circonstances particulières

La catégorie délictuelle de l’insulte est unique sur le plan juridique, mais l’acte se décline en de nombreux cas particuliers.

Tableau numéro cinq : Les circonstances des insultes dans les châtellenies urbaines

Châtellenies Annecy Chambéry

 

Bourg-en-Bresse Conthey et Saillon
Insultes accompagnées de coups et de blessures volontaires

 

28 84 46 2
Insultes non accompagnées de coups et de blessures volontaires

 

217 639 296 34
Prévalence des insultes avec coups dans les insultes totales (en %)

 

2,08 6,24 3,42 0,15
Prévalence des insultes sans coups dans les insultes totales (en %)

 

16,12 47,47 21,99 2,53

Les insultes accompagnées de coups et blessures pour les quatre châtellenies s’élèvent à un total de 160, soit 12% des 1346 insultes. Celles qui ne sont pas accompagnées de coups s’élèvent à 1186, soit 88% des insultes. Les Statuts de 1430 consacrent un chapitre à la répression des insultes proférées par des femmes[15]. Elles sont punies d’une amende de dix sous, alors que la moyenne pour les hommes est de cinq sous. Les femmes coupables d’insultes avec coups sont même condamnées à quinze sous d’amende, contre dix pour les hommes. La socialisation des femmes à la violence les dissuade donc en partie de porter des coups aux victimes de leurs insultes.

Les grandes catégories du langage réprimé : traits généraux et insultes particulières

Dans un peu plus de 70% des cas, la teneur de l’insulte a été conservée dans les registres comptables savoyards. Cela permet de distinguer les insultes interpellatives adressées par l’injurieur à l’injuriaire qui est aussi l’injurié, des insultes référentielles dans lesquelles l’injuriaire n’est pas l’injurié[16]. Les justiciables s’expriment dans un patois mêlant des locutions françaises, provençales et piémontaises[17].

Graphique de la répartition des insultes par catégories

À l’instar des pratiques langagières interpellatives de l’Italie communale, le registre sexuel est le plus usité[18]. Les insultes les plus fréquentes sont celles de « puta malveysa », « puta inhonesta » et « feme deprava », ainsi que celles insinuant que la victime s’est livrée à l’adultère telles que « vicinus tibi supponuerat te et tibi filii pater est »[19]. Les hommes sont également visés par certaines formules telles que « homo stuprus et depravus » et « cocier » ou « tu portes les cornes que ta feme ta fais »[20]. Plus de 60% des insultes sexuelles sont adressées à des femmes et environ 55% d’entre elles sont proférées également par des femmes. Ceci pourrait être l’indice d’une intériorisation par les femmes du langage et du discours développés par les hommes concernant la sexualité féminine.

Les justiciables insultent leurs adversaires en faisant référence à leurs difformités physiques. Les pieds bots, « pied bot que tu es », les goitres et les bosses, « ton cul est moin gro que nest ton goitre, bossu, chat, croy, que tu es » et les becs de lièvre, « tu es come oiseau toi qui a ung bec comme y celui fendu », sont les sujets de moquerie les plus fréquents dans les insultes concernant les difformités physiques[21]. Elles sont considérées comme particulièrement blessantes et infamantes parce qu’elles excluent socialement les victimes considérées comme anormales[22]. La société savoyarde semble avoir intériorisé l’idée que les différences corporelles par rapport aux standards esthétiques classiques sont une preuve d’anormalité mentale[23]. Un soupçon pèse donc également sur la moralité des personnes « difformes ».

À l’instar de l’Angleterre, les insultes animalières sont particulièrement fréquentes en Savoie[24]. Celle de « chat » représente près de 80% des insultes à connotation animalière. Ceci peut s’expliquer par l’aversion pour cet animal d’origine orientale[25]. Les Savoyards sont habitués à la proximité des chiens, compagnons et outils de travail pour garder le bétail y compris dans les champs proches des villes. En revanche, les chats semblent peu nombreux. Les enquêtes menées par l’Inquisition contre les « hérétiques » vaudois et les « sorciers et sorcières », accusés d’organiser des rituels et des messes inversées, révèlent également l’implication des chats. Les chiens et les cochons représentent près de 5% des insultes empruntées au registre animalier. Les oiseaux, en particulier les corbeaux et les charognards, « tu es malvays come corbeau », « tu as bec crochu come charoyniards », sont également matière à d’autres insultes animalières[26]. Toutes font référence à des animaux inesthétiques, chassés, voire tués, parce qu’ils évoquent des liens troubles avec le Diable ou sont assimilés à la mort, ce qui blâme la victime[27].

D’autres insultes portent atteinte à l’honneur de la victime en évoquant sa situation judiciaire, à la manière de la reimproperatio de l’Italie communale[28]. Des insultes telles que « il nest pas possible que tu nays pas fui ton ancien pays parce que tu y es meurdrier et larron », ou « gibet de potence que tu es », « je te feray conduire a les forches come larron ung meurdrier que tu es », sont assez fréquentes[29]. Les deux insultes de « larron » [voleur] ou « lare » [voleur, il s’agit d’une variante linguistique] et sa version féminine « larronessa » [voleuse] et celle de « meurdrier » [meurtrier] ou « moudrier » [meurtrier, il s’agit là aussi d’une variante linguistique] représentent près de 90% des insultes à connotation judiciaire. Certaines de ces insultes insistent sur le châtiment reçu par le supposé criminel, « tu as ung orielle en moin en larron que tu fuys », ou sur le châtiment qu’il devrait recevoir selon le responsable de l’invective[30]. Bien qu’elles n’excèdent pas 10% des 1346 insultes totales, la justice princière les considère comme graves puisqu’elles peuvent entrainer la déchéance sociale de la victime.

Nicole Gonthier a identifié dans la documentation française médiévale deux litanies d’insultes particulièrement fréquentes, celles de « Sanglant Coupaul » adressée aux hommes et celles de « Orde Ribaude » adressée aux femmes »[31]. Dans les châtellenies urbaines savoyardes, les deux litanies les plus usitées sont celles de « Chat, croy, larron, traitre » contre les hommes et celles de « Chat, orde ribauda, puta, trayssa » contre les femmes[32]. Les insultes portant sur la santé mentale des victimes ou renvoyant à des fautes morales, telles l’insulte de « suicidez », font parties de cette catégorie d’insultes diverses[33]. Dans ce groupe hétéroclite des insultes diverses, les deux litanies mentionnées plus haut sont les plus fréquentes, puisqu’elles représentent près de 70% des insultes diverses dont la justice a eu connaissance. Les insultes forment donc des « graffitis des mentalités » qui révèlent ce qu’une société considère comme diffamant[34]. Dès lors, il est nécessaire de s’intéresser aux profils des accusés et à ceux de leurs victimes.

Insulter, une façon de vivre la sociabilité dans les villes savoyardes médiévales

Les professions des accusés et des victimes n’ont pas été systématiquement consignées, soit parce que l’information n’a pas été transmise au scribe, soit parce qu’elle n’a pas été mentionnée lors du procès. Cependant, lorsqu’une activité professionnelle est mentionnée, que ce soit celle de la victime de l’insulte ou celle de la personne qui la profère, il s’agit de professions « ordinaires ». Les insultes proférées par, ou à l’encontre des mendiants, des joueurs, des voleurs, des vagabonds et des « non demourants », ceux qui n’ont pas de foyer fixe, ainsi que des prostituées, n’ont pas toujours fait l’objet d’une criminalisation. Les bans qui distinguent faits réels et faits judiciaires, donnent à voir une petite délinquance verbale plus fréquente chez les habitants respectables, parfaitement intégrés à la société urbaine, que chez les personnes marginalisées. Cela s’explique aussi par le fait que cette catégorie de la population est celle qui jouit d’une réputation qu’il lui faut défendre[35].

Dans près de 85% des cas dans lesquels les professions ou les liens de sociabilité unissant les agresseurs et leurs victimes sont mentionnés, les insultes sont proférées par des personnes qui connaissent leurs victimes. S’il n’est pas possible d’établir des statistiques claires et précises, les sources indiquent néanmoins que les insultes sont assez fréquentes au sein de la cellule familiale entre les époux et entre parents et enfants. Les insultes sont également fréquentes entre voisins ou entre personnes ayant des liens professionnels occasionnels ou quotidiens. Les insultes entre inconnus ne sont pas rares, mais elles sont moins fréquentes que celles échangées entre les personnes qui fréquentent les mêmes lieux de sociabilité. La portée des insultes est liée à l’existence d’une société de l’interconnaissance. Leur publicité permet leur pénalisation en même temps qu’elle la rend nécessaire pour réparer l’honneur des injuriés et/ou des injuriaires. Les justiciables savoyards se sont donc emparés d’un droit à l’insulte, d’un droit à l’emploi du langage ordurier, obscène ou scabreux, en dépit des autorités. Dans la mesure où ce droit est exercé par tous et que les moyens dont dispose la justice princière ne sont pas illimités, la question de la répression exercée par les autorités judiciaires contre le langage insultant se pose nécessairement.

Les insultes devant la justice princière : entre répression, pardon et réinsertion

Les modes de saisine de la justice concernant les insultes

La justice princière prend essentiellement connaissance des insultes préjudiciables à l’ordre social. Les juges et les châtelains font preuve d’application pour tenter de les punir[36]. Ce délit est donc considéré comme relativement grave par les autorités judiciaires, précisément parce qu’il est employé par bon nombre de personnes respectables contre d’autres personnes respectables, dont il faut réparer rapidement l’honneur pour éviter leur déchéance sociale. Elles tentent d’enraciner l’idée qu’elles sont capables de réprimer ce délit en se saisissant des insultes grâce à la délation ou à l’auto-saisine.

La délation des insultes, qui est généralement le fait de la victime ou du témoin, est employée dans 85% des saisines de la justice. Dans les 15% des cas restants, la justice princière a pu s’auto-saisir du fait qu’elle a été témoin directe d’insultes, proférées notamment en présence de la cour. En cas de flagrant délit, la justice est autorisée à s’emparer du cas, même lorsque la victime ne porte pas plainte, ce qui constitue les prémices du Ministère public. La Principauté savoyarde fait coexister la procédure accusatoire et la procédure inquisitoire afin de réprimer les insultes, à l’instar des pratiques de l’Italie communale[37].

La prédominance de la délation comme moyen de faire connaître les insultes à la justice princière, indique que les sujets lui accordent une certaine confiance. Cela indique également qu’ils sont demandeurs de la criminalisation des insultes parce qu’ils estiment qu’elles bafouent leur honneur. Judiciariser et pénaliser l’insulte est un moyen d’intéresser la justice princière à la réparation de l’honneur individuel et familial[38]. Le recours à la contre-insulte ou à la violence physique est très certainement le moyen le plus usité pour tenter de réparer l’honneur de la victime « sur le vif », mais les Savoyards semblent également penser que la justice peut leur venir en aide en matière de réparation du préjudice moral subi. Les justiciables se sont donc emparés collectivement d’un droit à l’insulte, mais nombre d’entre eux tentent d’en priver individuellement d’autres justiciables lorsqu’ils en sont victimes. Ceci amène à penser que les modalités de répression et de réparation des insultes pratiquées par la justice princière ne sont pas totalement inefficaces[39].

Les modalités de répression des insultes

La justice princière savoyarde opte généralement pour une procédure sommaire, sans écrits, et expéditive, au sens juridique du terme. Les autorités procèdent donc aux auditions séparées des témoins de l’insulte, de la victime et de l’agresseur. Les auditions sont enregistrées par un clerc, un scribe ou un notaire attaché à la cour, mais elles ne donnent pas lieu à un écrit formel remis entre les mains des parties impliquées. Le but de la démarche est d’accélérer la procédure afin de parvenir rapidement à la conclusion de l’affaire. Les autorités judiciaires appliquent alors trois modalités de répression des insultes : la composition, la condamnation et la rémission.

La composition, qui est une somme d’argent payée par la partie défendeuse afin d’interrompre la procédure judiciaire et d’éviter la tenue du procès, est plébiscitée par les accusés, avec l’accord de la justice et de la partie demandeuse dans près de 85% des cas. Elle permet d’entériner la culpabilité de l’accusé tout en réparant ainsi l’honneur de la victime, sans pour autant porter irrémédiablement atteinte à l’honneur de l’accusé. Cette solution est largement privilégiée par la justice princière en matière de répression d’insultes parce qu’elle est un compromis entre les deux parties et un moyen de diffuser l’idée que l’insulte n’est pas un droit et que les cours sont compétentes en matière de réparation de l’honneur des victimes d’insultes.

Toutefois, la composition n’est autorisée que dans les cas les moins graves. Les insultes les plus attentatoires à l’honneur des victimes ou celles qui se sont accompagnées de coups et de blessures volontaires, ainsi que les insultes proférées de nuit, sont considérées comme des insultes aggravées[40]. Dans ces cas, la justice suit son cours ordinaire jusqu’au procès et au verdict du juge ordinaire. L’amende est le châtiment le plus fréquent en matière de répression des insultes graves. Les peines corporelles, en règle générale la fustigation ou l’exposition au pilori, ne représentent qu’un pour cent des peines prononcées pour réprimer les insultes aggravées. La réparation du préjudice moral des victimes provient de la condamnation judiciaire publique et de la condamnation morale qui frappe l’auteur de l’insulte. Elle peut compromettre les chances de réinsertion de la partie demandeuse. C’est la raison pour laquelle les Princes de Savoie ont pris l’habitude de pratiquer une politique généreuse de rémission des amendes en cas d’insultes aggravées, ce qui constitue la troisième modalité de répression des insultes par la justice.

La rémission des amendes infligées par la justice princière en cas d’insultes aggravées intervient à l’occasion de jugements rendus en appel par le Conseil du Prince, qui est à la fois un organe de gouvernement et une cour souveraine. Un peu plus de 75% des appels d’amendes infligées pour des insultes aggravées se concluent par une rémission partielle ou totale. La rémission ne modifie pas fondamentalement le jugement, dans la mesure où elle n’absout pas la partie défendeuse de sa culpabilité. Au terme de la rémission, l’accusé est bien reconnu coupable d’insultes aggravées, mais ce sont les conséquences de ce verdict qui sont atténuées, voire effacées. En cas de rémission partielle, le condamné se voit rembourser la moitié de l’amende, s’il l’a déjà payée, ou se voit contraint de payer la moitié de la somme prévue en première instance. En cas de rémission totale, le montant de l’amende est entièrement restitué à l’accusé, s’il l’a déjà payée, ou défense est faite aux châtelains et au personnel judiciaire d’en faire la réclamation à l’accusé, s’il ne l’a pas encore payée. La partie demandeuse est donc bien reconnue comme victime, mais le passage de l’accusé devant la justice, qui plus est à plusieurs reprises, est considéré comme une forme de réparation de son honneur et du préjudice moral qu’elle a subi. La partie défendeuse n’est pas innocentée mais la rémission limite, voire annule, les effets ostentatoires de la condamnation judiciaire. Ainsi, la rémission est conçue par les autorités judiciaires et par le Prince comme un moyen de réparer l’honneur des victimes, tout en sauvegardant celui de l’accusé. Il conserve ses chances de réintégrer rapidement la société savoyarde et de retrouver les dehors de la respectabilité.

La volonté princière de réconcilier les intérêts des deux parties impliquées dans les insultes explique très certainement cette généreuse politique de rémission. Les justiciables savoyards ont-ils eu conscience de cette situation ? Si l’on considère le nombre important d’appels interjetés devant les Conseils princiers, en matière d’insultes, comme dans de nombreux autres cas délictuels, il semble que les justiciables sont confiants dans l’issue heureuse de leurs affaires. Faut-il dès lors y voir une preuve de faiblesse et un aveu d’échec des Princes savoyards en matière de répression judiciaire ? Les insultes, quantitativement peu nombreuses, bien que très diversifiées dans leur contenu, sont fréquemment réitérées par les mêmes protagonistes. Cet état de fait indique que les justiciables se sont largement emparés d’un droit à l’insulte au quotidien, sans crainte démesurée face à la répression judiciaire. Cela suscite également des interrogations concernant la prévention de la récidive en matière d’insultes.

L’inépuisable question de la récidive des insultes

L’interdiction réitérée des insultes dans la production législative savoyarde du xiiie siècle jusqu’au début de l’Époque Moderne semble être un aveu d’impuissance publique. Les Princes et leur personnel judiciaire, chargé de faire respecter la Concordia, ne semblent pas être en capacité d’interdire aux justiciables de s’emparer du droit à l’insulte.

On remarque également qu’environ la moitié des personnes condamnées pour insulte ou qui ont composé pour ce motif, sont également impliquées dans un nouveau cas durant les cinq années qui suivent la première affaire. Ceci indique que les justiciables se sont largement emparés d’un droit à la récidive en matière d’insultes, dont la prévention par les autorités judiciaires est difficilement possible. En théorie, la rémission et la composition sont considérées comme des moyens de prévenir la récidive puisqu’elles représentent des alternatives aux rigueurs de la condamnation, mais qu’elles laissent pressentir à l’accusé ce qui pourrait l’attendre en cas de condamnation plus rigoureuse. La condamnation, qui intervient généralement en cas de troisième, voire de quatrième récidive dans le domaine des insultes, a aussi, théoriquement, pour fonction de dissuader l’accusé de réitérer ce délit. Dans les faits, ni la rémission, ni la composition, ni même la condamnation, dont il est toujours possible de faire appel, ne suffisent pour prévenir la récidive.

Doit-on pour autant supposer que l’État princier est faible et ne peut pas faire respecter sa législation ? La politique généreuse de rémission des Princes et le nombre des compositions enregistrées par les châtelains et par les juges ordinaires par rapport à celui des condamnations, laissent à penser que les autorités ne sont pas animées par la volonté de réprimer la moindre insulte.  Il ne semble donc pas véritablement pertinent de conclure à l’existence d’une rupture radicale entre les justiciables savoyards et les autorités politico-judiciaires. Un consensus entre la population « ordinaire » et les autorités autour de la Concordia existe bel et bien, mais il se matérialise plutôt à l’occasion de la délation et de la répression de crimes et de délits graves tels que la mort d’homme. Les Savoyards aspirent à vivre en bonne entente avec leurs prochains, mais ils n’hésitent pas à employer un langage insultant pour exprimer leur animosité.

Conclusion

Les insultes forment donc une catégorie de délits particulièrement intéressante, parce qu’elles sont des « graffitis des mentalités »[41]. Accès privilégié au for intérieur et à l’usage personnel du langage, les insultes sont multiples et protéiformes. Cela en fait des délits difficiles à appréhender pour les autorités judiciaires. Ce sont également des objets d’études pluridisciplinaires que des historiens appellent à redécouvrir tant d’un point de vue anthropologique, linguistique et sociologique que d’un point de vue historique[42]. Leur étude fait revivre en partie le paysage sonore urbain que les sources textuelles traditionnelles et que les sources archéologiques n’ont pas toujours le pouvoir de restituer. C’est probablement en cela que réside le plus grand intérêt d’une étude sur les insultes qui sont, autrement, de l’aveu implicite des autorités et de l’aveu plus franc des justiciables, un délit mineur et quantitativement peu fréquent dans la délinquance et la criminalité savoyarde médiévale.


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[1]Cet article a été écrit « avec le concours du Département de la Haute-Savoie » dont le logo figure dans l’étude conformément au règlement de la Bourse d’aide à la recherche accordée depuis l’année 2023-2024 à l’auteur.

[2]Réjane Brondy, Bernard Demotz, Jean-Pierre Leguay, Histoire de la Savoie : La Savoie de l’an mil à la Réforme, XIe-début XVIe siècle, Rennes, Ouest France Université, 1984 ; Bernard Demotz, Le comté de Savoie du XIe au XVe siècle : Pouvoir, château et État au Moyen Âge, Genève, Slatkine, 2000 ; Thérèse Leguay, Jean-Pierre Leguay, La Savoie, des origines à nos jours, Rennes, Éditions Ouest-France, 2014 (Histoire des provinces).

[3]Cesare Nani (éd.), « Les Statuts de Pierre II », Mémoires de l’académie royale des sciences de Turin, 33, 1881, p. 73-124 ; Id., « Les Statuts d’Édouard de 1325 », Mémoires de l’académie royale des sciences de Turin, 34, 1882, p. 2-99 ; Id., « Les Statuts d’Amédée VI de 1379 », Mémoires de l’académie royale des sciences de Turin, 34, 1882, p. 101-160 ; Carlo Burragi Gian, Vicenzo Bona, « Uno statuto ignoto di Amedeo IX, duca di Savoia », Mémoires de l’académie royale des sciences de Turin, 56, 1905, p. 56-117 ; Carlo Burragi Gian, « Statuts d’Amédée VIII de 1423 », Mémoires de l’académie royale des sciences de Turin, 58, 1907, p. 58-122 ; Id., « Les Statuts d’Amédée VIII de 1403 », Mémoires de l’académie royale des sciences de Turin, 70, 1940, p. 23-99 ; Chantal Amman-Doubliez, « Les Statuts de Savoie d’Amédée VIII de 1430. Une œuvre législative majeure, Compendium statutorum generalis reformacionis Sabaudiae. Introduction, édition critique et index », dans Mathieu Caesar, Franco Morenzoni (dir.), La loi du prince. La raccolta normativa sabauda di Amedeo VIII (1430), Turin, Palais Carignan, 2019 ((Bibliothèque historique subalpine), p. 5-210 ; Nicolas Carrier, « Une justice pour rétablir la « concorde » : la justice de composition dans la Savoie de la fin du Moyen Âge (fin XIIIe -début XVIe siècle) », dans Actes des congrès de la Société des historiens médiévistes de l’enseignement supérieur public, 31 congrès, Angers, 2000, Le règlement des conflits au Moyen Âge, Paris, Publications de la Sorbonne, 2001, p. 237-257.

[4]Évelyne Larguèche, L’effet injure. De la pragmatique à la psychanalyse, Paris, Presses universitaires de France, 1983 ; Rolf H. Bremmer Jr, « Insults Hurt: Verbal Injury in Late Medieval Frisia » dans Rolf H. Bremmer Jr, Thomas S.B. Johnston, Oebele Vries (dir.), Approaches to Old Frisian Philology, Amsterdam, Rodopi, 1998, p. 89‑112 ; Giovanna Alfonzetti, Margherita Spampinato Beretta, « Gli insulti nella storia dell’italiano. Analisi di testi del tardo medioevo » dans Barbara Wehr (dir.), Pragmatique historique et syntaxe. Actes de la section du même nom du XXXIe Romanistentag allemand (Bonn, 27/09-01/10 2009), Francfort, Peter Lang, 2012, p. 1‑21 ; Chloé Tardivel, Paroles blessantes. Genre, identités sociales et violence verbale dans l’Italie communale (Bologne, XIV-XVe siècle), thèse soutenue en novembre 2021, UPC (D.Lett dir.).

[5]Christian Guilleré, Jean-Louis Gaulin, « Des rouleaux et des hommes : Premières recherches sur les comptes de châtellenies savoyards », Études savoisiennes, 1, 1992, p. 51-108.

[6]Évelyne Larguèche, « L’injure comme objet anthropologique », Revue des mondes musulmans et de la Méditerranée, 103-104, 2004, p. 29-56.

[7]Dominique Lagorgette, « Les insultes en français : de la recherche fondamentale à ses applications (linguistique, littérature, histoire, droit) », dans Dominique Lagorgette (dir.), Les Insultes en Français, p. 317-322.

[8]Les registres comptables savoyards sont partiellement ou totalement consultables en format numérique dans les dépôts d’archives suivants : Comptes de châtellenie – Archives départementales de Haute-Savoie (https://hautesavoie.fr) ; Archives départementales de Savoie (https://archivesavoie.fr) ; Archives cantonales valaisannes (https://chatellenies.vallesiana.ch) ; Archives départementales de la Côte d’Or (https://web18.archinoe.com).

[9]Chambéry, châtellenie de Chambéry, Archives départementales de Savoie, FRAD073_SA_7723, fol. 32.

[10]D’après Jean-Louis Gaulin, Christian Guilleré et Pierre Duparc, les registres comptables savoyards dans leur ensemble pourraient compter plus d’un million de bans. Pierre duparc, Le comté de Genève (IXe XVIIe siècle), t. XXXIX, Genève, Société d’histoire et d’archéologie de Genève, réimpr. 1978 (1re éd. 1955) (Mémoires et documents) ; Christian Guilleré, Jean-Louis Gaulin, « Des rouleaux et des hommes », p. 55.

[11]Les atteintes contre les personnes sont une catégorie de délits et de crimes qui comprend les coups et blessures volontaires et involontaires, les insultes et les injures, toutes les atteintes contre l’honneur, la réputation et l’intégrité physique ou morale individuelle.

[12]L’expression « péchés de la langue » commence à faire l’objet d’une théorisation morale et scolastique à partir de la fin du XIIe siècle. Elle désigne un ensemble de délits et de crimes s’articulant en quatre catégories principales : les injures (qui se divisent en deux ensembles : les injures avec coups volontaires, les injures sans coups), les insultes (qui se divisent également en deux ensembles : avec coups volontaires, sans coups), les blasphèmes (qui se sous-divisent en trois ensembles par ordre croissant d’aggravation du délit : contre les Saints, contre le Christ et la Vierge Marie, contre Dieu), et les parjures (qui se divisent en deux ensembles : les mensonges, les manquements à la parole donnée). Carla Casagrande, Silvana Vecchio, I Peccati della lingua: disciplina ed etica della parola nella cultura medievale, Rome, Institut de l’Encyclopédie italienne, 1987 ; Corinne Leveleux, La parole interdite, p. 25-37.

[13]Deborah Cameron, Verbal Hygiene, Londres/New York, Routledge, réimpr. 2012 (1re éd. 1995), p. 7.

[14]Sandy Bardsley, Venomous Tongues: Speech and Gender in Late Medieval England, Philadelphie, Presses universitaires de Pennsylvanie, 2006 ; Aron Arnold, « Genre et langage », Forum für Politik, Gesellschaft und Kultur, 2008, p. 33‑35 ; Chloé Tardivel, Paroles blessantes, p. 40 et p. 243.

[15]Laurent Chevailler, Recherches sur la réception du droit romain en Savoie, des origines à 1789, Annecy, Gardet, 1953, p. 339-343. Chantal Ammann-Doubliez, « Les statuts de Savoie d’Amédée VIII de 1430 », p. 300-396.

[16]Évelyne Larguèche, « L’injure comme objet anthropologique », p. 29-56 ; Dominique Lagorgette, Les insultes : bilan et perspectives, théorie et actions, Chambéry, Université Savoie-Mont-Blanc, 2016 ; Chloé Tardivel, Paroles blessantes, p. 86-234.

[17]François Brachet, Dictionnaire du patois savoyard, tel qu’il est parlé dans le canton d’Albertville… suivi d’un glossaire français-patois des mots qui ont une orthographe spéciale, et d’une collection de proverbes et maximes usités dans le pays, Albertville, Imprimerie Hodoyer, 1889 ; François Fenouillet, Monographie du patois savoyard, Annecy, Librairie Roche, 1903.

[18]Chloé Tardivel, Paroles blessantes, p. 39-47 et p. 49-52.

[19]Ces insultes peuvent être traduites de la façon suivante : « pute mauvaise », « pute malhonnête », « femme dépravée », « ton voisin t’a embouchée et il est le père de ton fils ». Cette dernière formule est particulièrement infamante parce qu’elle sous-entend que la descendance de la victime est bâtarde en raison d’une infidélité supposée de la victime. Elle porte donc atteinte à l’honneur de la victime, en remettant en question sa sexualité, mais aussi à l’honneur familial en interrogeant sa légitimité filiale. On les retrouve notamment dans les registres comptables de la châtellenie d’Annecy, Archives départementales de la Haute-Savoie, FRAD074_SA_17082, folio 11 et de la châtellenie de Chambéry, Archives départementales de la Savoie, AD073_SA7730, folio 20.

[20]Ces insultes peuvent se comprendre de la façon suivante : « homme débauché et dépravé », « cocu » et « tu portes des cornes à cause de ce que ta femme a fait ». Cette dernière insulte fait référence au symbole des cornes afin de symboliser le cocufiage de l’époux en raison des infidélités de son épouse. On retrouve ces insultes dans les registres déjà cités dans la note numéro six, ainsi que dans de nombreux autres registres.

[21]On peut traduire ces insultes de manière suivante : « pied bot que tu es », « ton cul est moins gros que ne l’est ton goitre, bossu, chat, perfide, que tu es », « tu es comme un oiseau, toi, qui as un bec fendu comme celui-ci ». On les retrouve notamment dans les registres comptables de la châtellenie de Bourg-en-Bresse, AD Côte d’Or, B 7097, folio 39 et de la châtellenie de Conthey et Saillon, Archives cantonales valaisannes, ASTO-69-50r-83, folio 26.

[22]Chloé Tardivel, Paroles blessantes, p. 53-60.

[23]Damien Boquet, Piroska Nagy, Sensible Moyen Âge : une histoire des émotions dans l’Occident médiéval, Paris, Éditions du Seuil, 2015.

[24]John Halverson, « Animal Categories and Terms of Abuse », Man, 11, 4, 1976, p. 505‑516.

[25]Pierre Dubuis, Le jeu de la vie et de la mort : la population du Valais (XIVe-XVIe s.), Lausanne, Presses universitaires de Lausanne, 1994, p. 125-138.

[26]On peut comprendre ces insultes ainsi : « tu es mauvais comme un corbeau », « tu as un bec crochu comme un charognard ». Elles sont très fréquentes dans les registres précédemment mentionnées (notes numéro six et huit), comme dans de nombreux autres registres.

[27]David Chauvet, La personnalité juridique des animaux jugés au Moyen Âge : XIIIe-XVIe siècles, Paris, L’Harmattan, 2012, p. 23-56.

[28]Chloé Tardivel, « Le délit d’injure verbale d’après les Statuts communaux de la Marche d’Ancône (Italie, XIV-XVe siècles), Questes. Revue pluridisciplinaire d’études médiévales, 41, 2019, p. 85-105. Eadem., Paroles blessantes, p. 221-222, p. 431-433 et p. 542 et p. 551.

[29]Les traductions de ces insultes sont les suivantes : « il n’est pas possible que tu n’aies pas fui ton ancien pays parce que tu es un meurtrier et un voleur là-bas », « gibet de potence que tu es », « je te ferai conduire aux fourches comme le voleur et le meurtrier que tu es ». Cette dernière insulte est particulièrement infamante parce qu’elle promet à la victime le châtiment capital infligé aux fourches patibulaires pour ses crimes supposés. Le châtiment réservé aux meurtriers et aux voleurs en Savoie est généralement la peine de mort par pendaison, qui n’est pas considéré comme une exécution « prestigieuse ». Du point de vue de la victime, cette insulte ajoute donc à l’infamie de se voir accusé d’être criminel, la peine de se voir exécuter comme un prisonnier ordinaire sans cérémonie.

[30]Cette insulte peut se comprendre de la façon suivante : « tu as une oreille en moins en voleur que tu fus ». Elle fait référence à l’essorillement qui est appliqué aux voleurs dans la Principauté savoyarde, comme dans le royaume de France au Moyen Âge, généralement à partir de la deuxième ou de la troisième récidive dans le domaine du vol.

[31]Nicole Gonthier, « Sanglant Coupaul ! », p. 65, p. 148-149. Le « sanglant coupaul » désigne un époux infidèle auquel l’adjectif « sanglant » attache également une souillure morale. La litanie « orde ribaude » désigne une femme débauchée et insiste également sur la souillure morale, mais aussi physique, qui l’entache.

[32]Ces litanies peuvent se traduire de la façon suivante « Chat, perfide, voleur, traitre », « Chat, sale débauchée, pute, traitresse ». On les retrouve fréquemment tant dans les registres déjà mentionnés (notes numéro six et huit) que dans de nombreux autres registres.

[33]L’insulte de « suicidez » signifie « suicidaire ». Selon le contexte, elle peut servir pour qualifier une personne comme étant liée par la parenté avec une personne suicidaire. Dans ce cas, l’insulte signifie que la faute morale commise par la personne suicidaire rejaillit sur ses proches et les « souille » au même titre que la personne qui s’est suicidée.

[34]Anna Maria Nada Patrone, Il Messagio dell’ingiuria nel Piemonte del tardo Medioevo, Cavallermaggiore, Gribaudo, 1993, p. 18.

[35]Giacomo Todeschini, Au pays des sans-nom : gens de mauvaise vie, personnes suspectes ou ordinaires du Moyen Âge à l’époque moderne, Paris, Verdier, 2015.

[36]Cesare Nani (éd), « Les Statuts d’Amédée VI de 1379 », p. 126-127 ; Chantal ammann-doubliez, « Les statuts de Savoie d’Amédée VIII de 1430 », p. 338-342.

[37]Massimo Vallerani, La giustizia pubblica medievale, Bologne, Il Mulino, 2005. Maria Giuseppina muzzarelli (éd.), Riferire all’autorità : Denuncia e delazione tra Medioevo ed Età Moderna, Rome, Viella, 2020.

[38]Andréa Zorzi, « Contrôle social, ordre public et répression judiciaire à Florence à l’époque communale : éléments et problèmes », Annales. Economies, sociétés, civilisations, 45, 5, 1990, p. 1169-1188 ; Chloé Tardivel, Paroles blessantes, p. 15-17 et p. 559-565.

[39]Laurent Chevailler, Recherches sur la réception du droit romain en Savoie, p. 12-15 ; Lionel Dorthe, « La répression du crime au service du duc : d’une justice de concorde à une justice d’État ? », dans Laurent Ripart, Christian Guilleré, Pascal Vuillemin (dir.), La naissance du duché de Savoie (1416), Chambéry, Presses Universitaires Savoie Mont Blanc, 2020 (Sociétés Religions Politiques, 49), p. 217-243.

[40]La nuit est considérée par les autorités judiciaires comme une circonstance aggravante pour de nombreux délits et crimes, tels que les coups et les blessures volontaires, les vols, les incendies, les viols, les pillages et la circulation urbaine. Ceci s’explique par le fait que la nuit est une période de nécessairement relâchement de la vigilance collective et individuelle.

[41]Anna Maria Nada Patrone, Il Messagio dell’ingiuria nel Piemonte del tardo Medioevo, p. 18.

[42]Didier Lett, Crimes, genre et châtiments au Moyen-Âge. Hommes et femmes face à la justice (XII-XVe siècle), Paris, Armand Colin, 2024 (Collection U), p. 30-31.

 

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